Mentions légales

Mentions légales du site www.bachelormanagementsport.fr

© ESSCA & © IRSS– Tous droits réservés – Mentions légales
Vous êtes actuellement connecté(e) au site Internet officiel de l’ESSCA et de IRSS
ESSCA
1, rue Joseph Lakanal
BP 40348
49003 ANGERS Cedex 01
Téléphone : 02 41 73 47 47 – Fax : 02 41 73 47 48
Siren : 786116723
TVA intracommunautaire : FR45786116723
APE 8542 Z

IRSS (Institut Régional Sport et Santé)
Siège administratif : Passage des Grands Jardins – 49300 Cholet
Téléphone : 02 41 62 19 97
Siret : 334 412 145 000 24
Code APE (NAF) : 8559A
N° Immatriculation : 334 412 145 RCS Angers du 28/01/1986
N° Activité : 52490029649
Code UAI (ou RNE) : 0492390G

DÉVELOPPEMENT ET HÉBERGEMENT DU SITE
Le site est hébergé sur les serveurs de ID interactive via IRSS
L’ESSCA & IRSS s’efforcent d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, bachelormanagementsport.fr ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

IRSS-ESSCA est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes (droits d’auteur), images, graphismes, logo, icônes, sons… Pour tous les textes et œuvres présentés sur ce site : copyright IRSS-ESSCA 2017, tous les droits sont réservés.

La présentation et chacun des éléments apparaissant sur le présent site sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à IRSS-ESSCA ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Aucun élément composant le site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de l’Editeur à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse ou pour l’usage privé.

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
IRSS (Institut Régional Sport et Santé) et l’ESSCA ne pourront être tenus responsables des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site bachelormanagementsport.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées ci-dessous, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact et de commenter des articles) sont à la disposition des utilisateurs. IRSS (Institut Régional Sport et Santé) et l’ESSCA se réservent le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, IRSS (Institut Régional Sport et Santé) et l’ESSCA se réservent également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site www.bachelormanagementsport.fr, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.bachelormanagementsport.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause IRSS (Institut Régional Sport et Santé) et l’ESSCA ne collectent des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www. bachelormanagementsport.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www. bachelormanagementsport.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www. bachelormanagementsport.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de IRSS (Institut Régional Sport et Santé) et de l’ESSCA et de leurs droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.bachelormanagementsport.fr.
Le site susnommé est déclaré à la CNIL sous le numéro : 2092855 v 0
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Le site www.bachelormanagementsport.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de IRSS et de l’ESSCA. Cependant, IRSS et l’ESSCA n’ont pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site www.bachelormanagementsport.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
Sous Internet Explorer : onglet outil / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www. bachelormanagementsport.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).